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Statuts du Cyclo Club Sigeanais
Art.1 – Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 01 juillet 1901, ayant pour titre « Cyclo Club Sigeanais »
Art.2 – Cette association a pour but la pratique du cyclisme dans ses composantes route et tout terrain. Art.3 – Le siège social est fixé : 101 ter Avenue de Narbonne 11130 SIGEAN
Art.4 – L’association est dotée d’un règlement intérieur qui complète les présents statuts.
Il a pour objet de préciser les modalités de fonctionnement interne et les consignes de sécurité.
Art.5 – L’association se compose de membres actifs, et peut comprendre des membres bienfaiteurs et des
Art.6 – Les membres d’honneur et bienfaiteurs sont dispensés de cotisation. Leur reconnaissance est attachée à la qualité des services rendus à l’association. Le titre de membre d’honneur est décerné par le Comité Directeur.
Les membres actifs versent une cotisation annuelle dont le montant est fixée, chaque année, par le Comité Directeur et soumise à l’assemblée générale.
Membre d’honneur et membre bienfaiteur sont deux titres qui permettent d’appartenir à l’association mais qui ne permettent, en aucun cas, de bénéficier des garanties offertes par la structure fédérale à laquelle le club est affilié.
Ce bénéfice étant réservé aux seuls membres actifs qui sont tenus d’être licenciés à cette structure et à jour de la cotisation.
Art.7 – Radiations : La qualité de membre se perd par la démission, le décès ou l’exclusion prononcée par le Comité Directeur pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.
L’intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau.
Art.8 – Les activités du club comprennent :
- des sorties hebdomadaires internes,
Art.9 – Les ressources de l’association comprennent :
- le montant des cotisations de ses membres
Art.10 – L’association est dirigée par un Comité Directeur (CD) de 24 membres maximum élus pour trois ans et rééligibles
Le Comité Directeur étant renouvelé par tiers de ses membres.
Les membres du Comité Directeur, tous adhérents du Cyclo Club Sigeanais, sont élus par l’assemblée générale.
Ils appliquent et font appliquer le règlement intérieur du club.
Ce Comité Directeur choisit parmi ses membres un bureau qui comprend :
(Eventuellement et Respectivement secondés par un vice-président, un secrétaire adjoint et un trésorier adjoint)
En cas de vacance(s), le Comité Directeur pourvoit, provisoirement, au(x) remplacement(s)
Les autres membres du Comité Directeur sont répartis dans des commissions spécifiques ou nommés à diverses responsabilités.
Art.11 – L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, mais seuls les membres actifs participent aux votes.
Elle se réunit une fois par an. Elle doit se composer, au moins, du tiers des membres en exercice.
Les membres qui composent l’association sont convoqués, par le secrétaire général, quinze jours avant la date fixée, par courriel ou courrier postal le cas échéant.
La publication devra paraître dans la presse locale. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le tiers, au moins, des membres de l’association doit être présent.
Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée est convoquée, une nouvelle fois, à huit jours d’intervalle au moins et cette fois elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents.
Le président : préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le secrétaire général : présente le bilan des activités. Son rapport est soumis à l’approbation de l’assemblée. Le trésorier : rend compte de sa gestion et soumet le rapport à l’approbation de l’assemblée.
Après épuisement de l’ordre du jour il est procédé à l’élection des membres du Comité Directeur. Cette élection ainsi que tout vote ou toute décision se déroule ou se prend à la majorité des voix (moitié + 1) à main levée sauf si une seule personne demande le vote à bulletin secret ou si le nombre de candidats est supérieur au nombre de membres à élire.
Art.12 – Si besoin est ou sur demande de la moitié + un des membres de l’association le président convoquera une assemblée générale extraordinaire.
Comme pour l’assemblée générale ordinaire seuls, les membres actifs et les membres bienfaiteurs participent aux votes.
L’ordre du jour doit être envoyé à tous les membres de l’association en même temps que la convocation au moins huit jours à l’avance.
Les conditions de quorum et de majorité, pour la validité des délibérations, sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire.
Art.13 –Le Cyclo Club Sigeanais est affilié à :
- La Fédération Française de Cyclotourisme (FFCT) / F.F.Vélo
L’association entend respecter la réglementation Fédérale en vigueur.
Art.14 – Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par l’assemblée générale ordinaire annuelle ou une assemblée générale extraordinaire, dans les conditions prévues par les articles 11 & 12 à la majorité des voix des membres présents.
Art.15 – La dissolution ne pourra être prononcée que par une assemblée générale extraordinaire, selon les modalités prévues à l’article 12. La convocation a cette assemblée devra bien notifier le projet de dissolution de l’association.
Art.16 – En cas de dissolution, l'actif net apparaissant dans les écritures comptables sera remis au service social de la Mairie de Sigean.
Sigean : le 02/07/2021
Le Président : le Secrétaire général :
Lilian COPOVI Jean QUINTANA
